Explications sur la cotation des actes
Pour les cotations NGAP se reporter au site ameli ;
| Acte | Description | Tarif | MG | M spé (pédia) | rythme possible |
|---|---|---|---|---|---|
| C/CS | consultation au cabinet | 27,60 | x | x | |
| C/CS | "consultation blanche", i.e. sans soin ou examen : "soit planifiée (habituation aux soins) soit non réalisable du fait du handicap du patient" | 27,60 | x | x | |
| APC | avis ponctuel de consultant, avec retour au médecin traitant | 67,80 | x | x | 1 fois / 4 mois |
| CTE (CCE) | consultation très complexe de repérage d'un TND | 72 | x | x | 1 seule fois |
| MIS (MTX) | majoration pour mise en place d'une stratégie thérapeutique (entre autres : TND) + C/CS | + 30 | x | x | 1 seule fois |
| MPH (CCE) | consultation très complexe pour 1er certificat MDPH (possibilité cotation pour passage dossier PH entre ancien et nouveau MT) | 72 | x | x | 1 seule fois |
| CSE (CCX) | consultation de suivi et coordination suivi enfant autiste | 57 | x | x | 1 fois / an |
| MEG | majoration enfant de moins de 6 ans | + 5 | x | ||
| MEP | majoration enfant pédiatre | + 4 | x | ||
| CGP (CCE) | préma (AG inférieur à 32 + 6 S.A.) ou pathologie congénitale grave, moins de 7 ans | 72 | x | 2 / an | |
| MSP (MCX) | Préma moins de 7 ans (AG entre 33 et 36 + 6 S.A.) | + 16 | x | 1 / an | |
| EPH (CCE) | enfant présentant une pathologie chronique grave ou un handicap neuro-sensoriel sévère | 72 | x | 1 fois / 3 mois |
Les différents types de cotation pour les consultations
Les consultations NGAP
- Consultation de base (C / CS)
- Consultation blanche = GS ou C/CS
- Consultation de repérage d’un TND (CTE) = très complexe
- Consultation de mise en place d’une stratégie thérapeutique (MIS) = majoration
- Consultation pour une 1ère demande MDPH (MPH) = très complexe
- Consultation pour suivi enfant autiste (CSE) = complexe
- Avis Ponctuel de Consultant (APC), mais seulement dans le cas où adressage par le médecin traitant
Les consultations CCAM
- Audition : audiométrie tonale ET vocale = CDQP012
- Audition : audiométrie tonale OU vocale = CDQP010
- Audition : dépistage chez l'enfant de moins de 3 ans = CDRP002
- Vision : examen de la vision binoculaire = BLQP010
- Vision : examen fonctionnel de la motricité oculaire = BJQP002
- Vision : Acuité visuelle avant 2 ans = BLQP012
- Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant = ALQP002 (psychométries type WISC)
Pour plus d'informations voir CCAM du site ameli
La NGAP autorise / refuse :
- Pas de possibilité de lier consultation complexe ou très complexe + majorations (pédiatrique, MEG, MPC, coordination, …)
- Pas de cumulation des consultations très complexes différentes sur un même temps, mais possibilité sur des temps différents
- Possibilité d’enchainer CS puis sur un ou plusieurs autre(s) temps consultation complexe, très complexe, consultation avec majoration, MPH
- Si le cas de figure se présente : possibilité d’enchainer APC puis consultation très complexe sur des temps disctincts si besoin
LA CCAM autorise
Les associations de consultations CCAM dans le même temps sous certaines règles de tarification : 1er acte à taux plein, 2ème à 50%, 3ème à 75%.
Note sur APC
- La consultation pour avis ponctuel de consultant ne peut être envisagée que si c’est le médecin traitant qui demande une consultation autour d’un éventuel TND
- Dans ce cas les consultations médicales ordinaires décrites plus haut (C / CS) peuvent être cotées en APC (en début de parcours comme en consultation de suivi)
- Le médecin mobilisé peut tout à fait réaliser une consultation en APC et programmer une autre consultation complexe ou très complexe (type CTE, MPH, CSE) sur un temps distinct (voir NGAP P78/79).
- Le retour d’information est obligatoire dans le cadre d’un APC